Vous trouverez ci-dessous la note d’accompagnement ainsi que la circulaire qui a pour objectif d’indiquer les principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES ­ MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée.

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•   La lettre du directeur des ressources humaine du 7 janvier 2019 (format pdf – 87.3 ko – 09/01/2019)
•   La circulaire relative aux modalités de promotion applicables à tous les personnels titulaires des catégories A, B et C (format pdf – 254 ko – 09/01/2019) , gérés par le ministère de la transition écologique et solidaire et le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales au titre de l’année 2020 du 7 janvier 2019.
• Liste des fiches techniques et des dossiers de proposition (format odt – 19 ko – 21/12/2018)
• Calendrier de remontées des dossiers de proposition et des CAP promo 2020 (format ods – 22.1 ko – 21/12/2018)

Si vous souhaitez obtenir les fichiers ci-dessous,

Nom d’utilisateur : sg-extra
Mot de passe : EX@MS1

Corps des agents de catégorie A gérés par MGS1 :

Corps des Attachés d’administration de l’État (format zip – 574.1 ko – 21/12/2018)
Corps des Ingénieurs des travaux publics de l’État (format zip – 1.9 Mo – 08/01/2019)
Corps des Architectes et urbanistes de l’État (format zip – 79.7 ko – 21/12/2018)
Corps des Chargés de recherche et corps des Directeurs de recherche du développement durable (format zip – 229.6 ko – 21/12/2018)

Corps des agents de catégorie B et C ainsi que des agents appartenant aux corps de l’environnement gérés par MGS2 :

Filière administrative – Corps des SACDD et AAAE (format zip – 400.5 ko – 21/12/2018)
Filière sociale – Corps des ASS (format zip – 160.5 ko – 21/12/2018)
Filière technique – Corps des TSDD, ATAE, ETST et Dessinateurs (format zip – 644.6 ko – 21/12/2018)
Corps de l’environnement des TE et des ATE (format zip – 252.6 ko – 21/12/2018)

Corps des agents de catégorie A, B et C gérés par MGS3 :
Corps des Officiers de port (format zip – 54.3 ko – 23/01/2019)
Corps des Officiers de port adjoints (format zip – 37.8 ko – 23/01/2019)
Corps des Professeurs techniques de l’enseignement maritimes (format zip – 38 ko – 23/01/2019)
Corps des Syndics des gens de mer (format zip – 43.7 ko – 23/01/2019)
Corps des Personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (prochainement)

Personnels non titulaires gérés par MGS3 *
Personnels non titulaires (format zip – 134.7 ko – 23/01/2019)
* Les fiches techniques relatives au quasi statut de l’environnement concernant les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement, régis par le décret n° 2016-1697 du 12 décembre 2016, seront transmises directement aux établissements publics concernés.

Tableau portant sur les motivations de non-proposition (format ods – 13.6 ko – 21/12/2018) à la promotion conformément au décret n° 2017-722 relatif aux modalités d’appréciation de la valeur et de l’expérience professionnelles de certains fonctionnaires éligibles à un avancement de grade.

Dans le cadre de vos travaux pour les promotions au titre de l’année 2020, il vous est rappelé les dates des CAP pour les promotions au titre de l’année 2019 suivantes :

• CAP accès par la voie de la liste d’aptitude au corps des ITPE au titre de l’année 2019, le 12 février 2019.
• CAP avancement au choix au grade d’ITPE hors classe par inscription sur un tableau d’avancement au titre de l’année 2019 et à l’échelon spécial d’IPTE hors classe au titre de l’année 2019, les 12 et 13 mars 2019.
• CAP accès par la voie de la liste d’aptitude au corps des SACDD au titre de l’année 2019, les 12 et 13 mars 2019.
• CAP accès par la voie de la liste d’aptitude au corps des TSDD au titre de l’année 2019, les 19 et 20 mars 2019.